Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANCIA
CSCA – Chambre syndicale des courtiers d'assurances, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4255816
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
ANCIA de CSCA – Chambre syndicale des courtiers d\'assurances

Présentation de la marque ANCIA

Déposée le 10 mars 2016 par CSCA – Chambre syndicale des courtiers d'assurancesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est CSCA – Chambre syndicale des courtiers d'assurancesTODO domicilié(e) 91 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSCA, M. de SAINT CERAN Romain domicilié(e) 91 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCIA arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.

CSCA – Chambre syndicale des courtiers d'assurances a également déposé les autres marques suivantes : E.D.I Courtage


CSCA – Chambre syndicale des courtiers d'assurances, Syndicat professionnel - 91 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


CSCA, M. de SAINT CERAN Romain - 91 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.